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Licence des textes de ce site
jeudi 28 juin 2007, par
Sous quelles conditions pouvez-vous réutiliser les textes proposés sur ce site ?
Pour ce site, nous avons choisi d’adopter la licence Creative Commons « Paternité - Pas de Modification 2.0 France ». Cette licence vous donne le droit :
– de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
– d’utiliser cette création à des fins commerciales.
Vous avez de même le devoir de toujours citer le nom de l’auteur original, et de citer ces textes tels qu’ils sont publiés (par de modification ni d’adaptation).
La possibilité que nous laissons de reproduire les textes à des fins commerciales est destinée à permettre l’utilisation de nos textes dans le cadre de la constitution de matériel documentaire ou pédagogique où l’éditeur du matériel fait payer un prix correspondant au seul coût de pressage du CD de support. Pour tous les autres cas (édition sur papier, pour un CD commercial, etc.), la simple courtoisie commande de nous demander notre accord préalable.
Voir en ligne : Notre licence
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Messages
1. Licence des textes de ce site, 8 février 2007, 16:06, par Jean-Christophe Berthon
Bonjour,
Il y a une incohérence. Le lien "Paternité - Pas de modification 2.0 France" pointe vers une version de la licence CC différente que le lien de l’image.
Sinon, petite remarque, mais n’étant pas dans le domaine du droit je ne sais pas si tout ce que je vais dire est exact.
Si vous choisissez la version de CC avec l’attribut non-commercial, cela veut dire que on ne peut pas réutiliser commercialement ces documents sans votre accord préalable. Si vous souhaitez alors autoriser sans accord préalable un éditeur qui ne ferait payer que le coût du pressage, vous pourriez le préciser ensuite.
Par contre, dans la procédure inverse, si vous autorisez commercialement l’utilisation avec la CC, je ne sais pas si juridiquement vous pouvez empêcher les utilisations commerciales ayant un bénéfice à la clef.
Amicalement,
1. Licence des textes de ce site, 8 février 2007, 16:19, par Mathieu Perona
Bonjour
Merci de votre remarque. J’ai remis les choses en cohérence, en appliquant le nc (non-commercial) partout. Le but de la partie non-commerciale est de fournir une incitation un peu plus forte à quelqu’un qui voudrait reprendre certains textes à en contacter les auteurs.